N ° 3964. ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 13 juillet 2016. RAPPORT D'INFORMATION FAIT en application de l'article 145 du Règlement

Honda qui vient de lancer son nouveau moteur 1,6l iDTEC, essayé récemment dans la Civic, annonce une garantie moteur de 1 million de km ou 10 ans pour la France. Voici le détail de cette ...

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En temps normal(1), la hausse des importations(2) peut être interprétée comme un signe de reprise économique(3), étant donné que les investissements dans certains secteurs sont généralement accompagnés d'une importation de biens d'équipement. Or, actuellement, ce n'est pas le cas.

La réunion de ce mardi soir n'a en fait été qu'une formalité, puisque peu avant, le directoire du deuxième sidérurgiste italien Lucchini a déclaré qu'il demanderait au gouvernement italien l'autorisation de vendre l'aciérie de Piombino au conglomérat algérien appartenait au groupe russe Severstal mais a été été déclaré insolvable en 2012 et placé ...

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Les Français ne sauront rien de leur sort fiscal et économique avant l'issue des législatives, le 17 juin. C'est ce que dit Pierre Moscovici, ministre de l'Économie, quand il explique ...

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Tous deux se rendront en train le 6 septembre 2019 à Erstfeld (UR) pour y signer une déclaration d'intention en vue de renforcer la collaboration entre les deux pays concernant les transports ferroviaires et routiers. Puis ils visiteront ensemble le centre de contrôle du trafic lourd de Ripshausen, entré en service voici dix ans.

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Depuis le 1er janvier 2017, le dispositif d''autoliquidation de la TVA due à l'importation (ATVAI) est applicable à tous les assujettis à la TVA qui réalisent des importations en France, qu'ils soient ou non établis sur le territoire national, et sans obligation de disposer .

Il y a en outre "un manque de professionnels de la santé qualifiés pour faire fonctionner l'équipement de ventilation mécanique, la physiothérapie respiratoire et les soins infirmiers avancés pour la prise en charge des patients gravement atteints par le Covid19", ajoutetil. Jusqu'à ce que l'approvisionnement du matériel atteigne le bon niveau, y compris du côté des équipements ...

Car le recours à cet équipement est une question de vie ou de mort quand survient une détresse respiratoire chez un malade du Covid19. L'assistance artificielle procurée pendant plusieurs semaines par cet appareil est aujourd'hui sa seule chance de guérison. Avec la propagation ultra rapide du virus, la plupart des hôpitaux manquent ...

bonjour a vous mon nom est Patrick Fotso je suis de nationalite camerounaise resident a Dubai faisant dans l importation des marchandises au Cameroun ( ordinateurs, voitures, ecrans plasma, congelateurs telephones.....). Pour une demarche sur et rapide confier moi votre affaire Contact +

Le parlement israélien (Knesset) a voté la nuit dernière [11 juillet] une nouvelle loi (1) qui criminalise le soutien à la campagne de la société civile palestinienne de boycott, désinvestissement et sanctions (BDS) contre Israël, pénalisant les personnes et organisations israéliennes qui prennent une part active à la campagne, ou bien sûr à tout autre boycott partiel d'Israël ...